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Entretenir vos meubles en bois massif


Le bois est une matière vivante qui vieillit doucement et réagit aux conditions ambiantes qui l'entourent.

Pour conserver la beauté naturelle de votre mobilier, des gestes simples et rapides suffisent...

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Eco mobilier Meubles Bois Massif

Programme éco-mobillier de recyclage
du mobilier usagé.


Conditions Générales de Vente du site meublesboismassif.fr

Clause Générale 

Article 1 : Champ d'application des CGV 

Les présentes Conditions Générales de Vente (C.G.V), s’appliquent uniquement aux ventes réalisées au sein de la boutique en ligne (e-boutique), sur notre site « boutique.meublesboismassif.fr ». Nos ventes et contrats en cours sont soumis aux présentes conditions générales, sauf dérogation expresse convenue entre les parties. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne de Meubles Bois Massif implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales. L'ensemble de ces informations sont présentées en français. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales. 

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Meubles Bois Massif s’engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre des dites conditions. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par le site « boutique.meublesboismassif.fr » au consommateur.

Chapitre 1 : Formation du contrat

Article 2 : Documents et Informations contractuels 

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants :     

  • Les présentes conditions générales de vente
  • Le bon de commande

2-1 : Date de conclusion du contrat
Les ventes réalisées par meublesboismassif.fr sont réputées parfaites entre les parties et la propriété est acquise à l'acheteur dès validation du premier paiement, même si la chose n'a pas encore été livrée. Les sommes versées avant la livraison sont par conséquent considérées comme des acomptes.

2-2 : Informations sur les produits
L’enseigne Meubles Bois Massif présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent au consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Le consommateur peut également s’informer en téléphonant aux conseillers employés par l’enseigne Meubles Bois Massif.

2-3 : Confirmation de commande
Les commandes reçues via notre site feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail. Certaines commandes doivent faire l'objet d’un contrôle de notre part. Vous serez dans ce cas prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de votre commande. Meubles Bois Massif se réserve le droit d’annuler une commande en cas de non réception des documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.
Toute commande payée par chèque ou virement bancaire ne sera validée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de livraison seront à recalculer à partir de la date de réception et de validation du moyen de paiement. Par la confirmation de la commande, « boutique.meublesboismassif.fr » satisfait aux exigences de l'article L121-19 du Code de la consommation.

2-4 : Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande et soumis à la TVA applicable à la date de validation de la commande. Tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application.

2-5 : Tarifs et délai de livraison
Les tarifs de livraison indiqués ne sont valables que pour la France continentale. Pour les autres destinations, les tarifs se font sur demande et sur devis. Toute commande d'un montant net total égal ou supérieur à 800 euros, bénéficie d'une livraison gratuite en France continentale.
La livraison est effectuée selon les disponibilités et dans l’ordre de validation des commandes.
Les délais habituels de livraison sont donnés à titre indicatif et sont fonction des stocks disponibles, des possibilités d’approvisionnement et de transport de « boutique.meublesboismassif.fr ».
Conformement à l'art. L121-20-3 du code de la consommation, une date limite de livraison vous est communiquée avant la validation de votre commande. En cas de non respect de cette date limite, le consommateur peut obtenir la résolution de la vente dans les conditions prévues aux 2e et 3e alinéas de l'art. L114-1. Il sera alors remboursé dans les conditions de l'art. L121-20-1.

Chapitre 2 : Obligations de meublesboismassif.fr

Article 3 : Exécution des obligations contractuelles de meublesboismassif.fr

3-1 : Objet livré
La quantité et les qualités de la chose livrée sont celles fixées sur le bon de commande.
meublesboismassif.fr se réserve le droit de modifier le bien à livrer lorsque les modifications sont liées à l’évolution technique et qu’elles ne génèrent aucune augmentation de prix ni d’altération de la qualité du produit. Par ailleurs, le consommateur est libre de mentionner lors de sa commande, les caractéristiques auxquelles il subordonne son engagement.

Les articles vendus par « boutique.meublesboismassif.fr » sont garantis neufs conformément à la loi en vigueur et n’ayant, en aucun cas, fait l’objet d’une utilisation préalable.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Selon l’article L121-20-3 du Code de la consommation, Meubles Bois Massif en tant que professionnel, est d’une part, responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par lui-même, ou par d'autres prestataires de services. D’autre part qu’il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

3-2 : Date et Lieu de livraison
Le lieu et la date de livraison sont déterminés par les parties. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.
L’acquéreur s’engage à être présent à la date et au lieu convenus pour la livraison.
En cas d’absence non motivée le jour de livraison, le vendeur sera en droit de faire payer à l’acquéreur le montant de la livraison suivante. Toute absence lors de la seconde livraison entraînera l’obligation pour l’acquéreur de récupérer son bien à l’entrepôt Meubles Bois Massif, dans un délai de 2 mois. Cependant, un second rendez-vous sera possible si le transporteur est passé sans avertir le client au préalable et ceci sans frais supplémentaires.
Meubles Bois Massif ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs dans la saisie des informations communiquées par le client (adresse de livraison notamment). Ce dernier se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à « boutique.meublesboismassif.fr ». Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

3-3 : Difficulté d'accès
Meubles Bois Massif s’engage à livrer les articles commandés à l’adresse de livraison indiquée par le client, dans la mesure où les locaux sont accessibles, libres d’accès, et le passage des colis possible. Meubles Bois Massif ne saurait être tenue responsable des problèmes de livraison consécutifs aux difficultés d’accès au lieu de ladite livraison.
Les conséquences de ces difficultés pèsent sur l’acquéreur. Ainsi, « boutique.meublesboismassif.fr » ne saurait être poursuivie pour des dommages ou préjudices occasionnés dans ces hypothèses.
Les livreurs seuls sont habilités à juger de la difficulté d’accès et se réservent le droit de ne pas monter à l’étage un colis, de ne pas procéder à des passages par fenêtre etc.

3-4 : Indisponibilité du bien commandé
En cas de défaut d'exécution du contrat résultant de l'indisponibilité du bien commandé, le consommateur est informé de cette indisponibilité et doit être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées. L’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de « boutique.meublesboismassif.fr » ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.

Chapitre 3 : Obligations Contractuelles du Client

Article 4 : Exécution des obligations contractuelles du client

4-1 : Paiement du prix
L’acquéreur paie le prix comptant, lors de la commande, dans les termes convenus entre les parties.
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir : carte bancaire, virement bancaire ou chèque.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de livraison sont à recalculer à partir de la date de réception et de validation du moyen de paiement. Le consommateur garantit la société Meubles Bois Massif qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société Meubles Bois Massif se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

4-2 : Paiements échelonnés
« boutique.meublesboismassif.fr » n'accepte pas des paiements échelonnés. Toute commande validée par le client sur le site doit être reglée dans sa totalité par versement d'un acompte, avant la livraison.

4-3 : Obligations de l'acheteur lors de la réception des biens
A la livraison, le client doit ouvrir le colis et vérifier son contenu en présence du livreur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la commande livrée en la présence du livreur, avant de signer le bon de livraison.

En cas d'anomalie ou de non-conformité, le Client doit impérativement refuser le colis. Toute anomalie concernant la livraison devra être clairement indiquée sur le bon de livraison, accompagnée de la signature du client.

Ces anomalies peuvent être par exemple :

  • Produit abîmé : rayures, bosses, chocs...
  • Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur...) ou en quantité.

Le consommateur devra confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les trois (3) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.

Le consommateur devra transmettre dans les mêmes délais, copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à :

Meubles Bois Massif
E-Boutique - BP 206
27136 Verneuil sur Avre CEDEX

Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.

Les expressions "sous réserve de déballage", "sous toutes réserves", "sous réserve d'avaries" ou autres, sont insuffisantes pour prouver l'existence d'un dommage. Vos réserves doivent être claires, précises et détaillées. En cas de non-conformité constatée des biens livrés avec les biens commandés, après déballage ou lors de la livraison, l’acquéreur peut refuser sans frais les produits livrés.

Chapitre 4 : Garanties et Droits du Client

Article 5 : Garantie des produits

5-1 : Modalités
Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, le client bénéficie d’une garantie légale par laquelle le vendeur professionnel le garantit contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Cette clause ne peut s’appliquer que dans le cadre d’un règlement complet de la commande.

Les conditions et la durée de garantie sont celles en vigueur au jour de la commande.
Dans le cas d’un produit défectueux durant la période de garantie, le client est invité à prendre contact avec le service clientèle qui lui indiquera la marche à suivre pour retourner son produit. L’accord du vendeur est une condition préalable et indispensable pour tout remplacement ou pour toute réparation du produit. Cet accord préalable sera matérialisé par l’émission d’un Bon de Retour.
Tous les frais et risques liés au retour du produit défectueux sont à la charge du client.
Tout produit dont le délai de garantie serait expiré ne sera pas pris en charge par Meubles Bois Massif.

5-2 : Exclusions
Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale, incendie, dégât des eaux...), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie.

La garantie ne couvre pas notamment :

  • les cas relevant de faute d'utilisation ou de défaut d'entretien,
  • les cas d'usure normale ou d'incidents matériels extérieurs,
  • les cas d'utilisation à caractère professionnel,
  • les cas d'entreposage permanent à moins de 1 mètre d'une source de chaleur,
  • les cas d'entreposage permanent à une température supérieure à 25°C,
  • les cas d'exposition prolongée au soleil, ou dans une pièce anormalement humide.

Pour les articles meubles, une différence n'excédant pas 15 millimètres peut être constatée entre les dimensions annoncées et celles constatées sur les produits, compte tenu des finissions artisanales apportées aux produits (« fait mains »). L’épaisseur d’un matelas s’entend de la distance qui sépare les deux faces de ce dernier, mesurée au centre de celui-ci. Par ailleurs, l’attention du consommateur est attiré sur les différences de couleur qui peuvent être constatées entre les couleurs et teintes réelles et celles représentées par l’écran du client au moment de la commande. Aucune réclamation à ce titre ne sera admise après l’expiration du délai de rétractation.

Article 6 : Droit de rétractation

6-1 : Exercice du droit de rétractation
Au terme de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, le consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Ce droit est notamment exclu pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés (les articles sur-mesure notamment).

Pour exercer ce droit de rétractation, le client doit adresser par tous moyens un écrit auprès du Service Clients, à l'adresse suivante :

Meubles Bois Massif
BP 206
27136 Verneuil sur Avre CEDEX

ou par mail à contacts@meublesboismassif.fr

6-2 : Conséquences de l'exercice du droit de rétractation
L’exercice de ce droit entraîne l'envoi d'un remboursement des sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Ce remboursemente est expressement conditionné à la réception des marchandises en retour dans le même etat que celui auquel le client les a réceptionnés et dans leur emballage d'origine.

6-3 : Modalités de retour du bien livré
Les moyens du retour seront à l'initiative, à la convenance et aux frais et risques du client. En aucun cas Meubles Bois Massif ne pourra être tenu d'organiser le retour des marchandises annulées au titre de l'article 120-21 du Code de la consommation. Le transfert des risques du client à « boutique.meublesboismassif.fr » ne sera considéré comme effectif qu’à la réception du produit à l’entrepôt Meubles Bois Massif. Les produits doivent impérativement être en bon état et remis dans leur emballage d’origine.
Meubles Bois Massif recommande au consommateur de sur-emballer les emballages d’origine de ses produits, car seuls seront repris les produits renvoyés dans leur intégralité, l’ensemble devant être intact et en parfait état de revente. Tout produit qui aurait été abîmé, ou incomplet, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites que « boutique.meublesboismassif.fr » procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des marchandises retournées.

Article 7 : Loi informatique et libertés

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 refondue par la loi 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :

Meubles Bois Massif
BP 206
27136 Verneuil sur Avre CEDEX

Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous le signaler par mail à optoutlist@meublesboismassif.fr

Article 8 : Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site « boutique.meublesboismassif.fr » sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété pleine et entière de « boutique.meublesboismassif.fr ».

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la Propriété Intellectuelle, est autorisée. Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site meublesboismassif.fr, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement soumise à autorisation écrite de la société Meubles Bois Massif, sur simple demande adressée au service commercial : contacts@meublesboismassif.fr

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation écrite préalable de « boutique.meublesboismassif.fr ».
Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de « boutique.meublesboismassif.fr » est strictement interdite, sauf autorisation expresse de la société Meubles Bois Massif.

Article 9 : Modification des conditions générales de vente

« boutique.meublesboismassif.fr » se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente.

Contact

Si vous avez des questions ou des demandes particulières, n'hésitez pas à nous contacter depuis notre site grâce à notre formulaire de contact.


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